1. Éditeur du site

Le présent site internet, y compris son blog et ses déclinaisons, est édité par la société Gîte Les Cornouillers.

Adresse du siège :
Route de la piscine
39150 CHAUX DES CROTENAY
Téléphone : +33 (0)3 84 51 74 62

2. Hébergement

Ce site est hébergé par L’hébergement technique du site est assuré par OVH SA, société immatriculée au RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, dont le siège social est situé au : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

3. Conception et maintenance

Directeurs de publication : Nicole Goemare et Philippe Ducomun.

4. Utilisation du site – responsabilités

Les visiteurs du site reconnaissent disposer des moyens techniques nécessaires pour accéder au contenu, et s’engagent à naviguer sur un terminal sécurisé, exempt de virus ou dysfonctionnement.

L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes mentions légales dans leur version en vigueur. Toute utilisation contraire aux présentes expose l’utilisateur à des poursuites.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données collectées via les formulaires sont destinées à Gîtes Les Cornouillers, en qualité de responsable de traitement.

Ces informations sont recueillies dans le but de :

• traiter les demandes des utilisateurs,

• assurer le suivi administratif,

• réaliser des statistiques ou communications commerciales, lorsque l’utilisateur y a consenti.

Chaque personne concernée dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à ses données. Pour exercer ces droits, il convient d’envoyer une demande par courrier recommandé à :
Gîte Les Cornouillers, Route de la piscine. 39150 CHAUX DES CROTENAY ou via le formulaire de contact du site.

Les personnes ne souhaitant pas apparaître dans les fichiers ou annuaires de l’agence peuvent formuler une opposition explicite selon les mêmes modalités.

Si requis, le traitement automatisé des données fera l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

6. Conditions d’utilisation des données

Les utilisateurs sont tenus de respecter la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles. Il est notamment interdit de :

• collecter ou détourner les informations personnelles présentes sur le site,

• porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des tiers mentionnés.

Toute infraction est passible de sanctions pénales prévues par la loi.

Les prix éventuellement indiqués sur le site sont fournis à titre purement indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle.

7. Clause de non-responsabilité

Bien que nous nous efforcions de garantir des informations à jour et fiables, Gîte Les Cornouillers ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs, d’informations manquantes ou de l’indisponibilité temporaire du site. En cas d’anomalie, les utilisateurs sont invités à nous en informer afin que des corrections puissent être apportées dans les meilleurs délais.

8. Droits d’auteur et propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. L’utilisateur bénéficie d’un droit d’usage personnel, privé et non exclusif.

Toute reproduction partielle ou intégrale du contenu, sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de la direction. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant entraîner des poursuites civiles et pénales.

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• elle est gratuite,

• le contenu reste intact,

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